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Marques déposées par SAULNIER Dominique
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CODFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODFIX
SAULNIER Dominique, domicilié

Numéro de dépôt :
1502128
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque CODFIX

Déposée le 7 décembre 1988 par SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAULNIER Dominique, domicilié domicilié(e) 18, quai de la Croisette, 94000 CRETEIL,agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation dite: D.S. INNOVATION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque CODFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODFIX est expirée depuis le 7 décembre 1998.

SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECTEUR , Le No 1 mondial de la GPAEE , TRANSDECTEUR , GPAE , V STATEC , GPAEE , M R O S , MROS , ISOCODE , ISOCODE


SAULNIER Dominique, domicilié - 18, quai de la Croisette, 94000 CRETEIL,agissant au nom et pour le compte de la société anonyme en formation dite: D.S. INNOVATION. - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Matériel d'identification électronique, en particulier étiquettes électroniques. Travaux d'ingénieur en matière d'identification électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.